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Impressum et exclusion de responsabilité
1. Contenu de ce site internet
La Ligue pulmonaire suisse s’engage à présenter des informations actualisées, exactes et complètes sur ce site internet. Cependant, l'apparition d’erreurs ne peut pas totalement exclue.
La Ligue pulmonaire suisse s’engage à présenter des informations actualisées, exactes et complètes sur ce site internet. Cependant, l'apparition d’erreurs ne peut pas totalement exclue.
La Ligue pulmonaire suisse décline toute responsabilité en ce qui concerne l'actualisation, l'exactitude et l'exhaustivité des informations fournies, à moins que les erreurs n’aient été faites avec préméditation ou par négligence grave. Cela se réfère à d'éventuels dommages de type matériel ou moral à un tiers, causés par l'utilisation de ce site internet.
Cette exclusion de responsabilité fait partie du site internet de la Ligue pulmonaire suisse. Si quelques formulations ou des parties de ce texte ne correspondent plus ou plus complètement à la situation juridique en vigueur, les autres parties de ces précisions restent valables.
2. Références et liens
Par rapport au contenu propre, il y a des renvois, à travers ce que l'on appelle "liens", sur des sites internet d’autres fournisseurs. Ce contenu externe ne provient pas de la Ligue pulmonaire suisse et la Ligue pulmonaire suisse n’a pas non plus la possibilité d’influencer le contenu de sites tiers. Le contenu de ces pages externes mises en évidence par la Ligue pulmonaire suisse dans les "liens" ne reflète pas l’opinion de la Ligue pulmonaire suisse. Il sert simplement à informer, à présenter des contextes ou à montrer la direction à prendre. Par conséquent, la Ligue pulmonaire suisse se distancie clairement du contenu de toutes les pages indiquées sur son site internet et ne s’attribue pas leurs contenus. En outre, la Ligue pulmonaire suisse décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu des sites d’autres fournisseurs auxquels elle renvoie par un lien. Elle décline aussi toute responsabilité pour les enregistrements externes dans les livres d'or, forums de discussion et listes de courrier de la Ligue pulmonaire suisse. Lors de l’élaboration de son propre site, la Ligue pulmonaire suisse a largement vérifié le contenu des sites externes, auxquels elle renvoie par un lien, notamment concernant la possibilité de déclencher une action en responsabilité de droit civil ou pénal par celui-ci. La Ligue pulmonaire suisse n’est pas en mesure et n’est pas obligée de vérifier constamment les éventuelles modifications apportées aux contenus de tiers. La Ligue pulmonaire suisse demande aux visiteurs de bien vouloir lui signaler tout contenu à caractère indécent ou illégal. Elle éliminera ce contenu immédiatement de son site internet et de sa liste des liens ou signalera clairement le conflit de droit.
Par rapport au contenu propre, il y a des renvois, à travers ce que l'on appelle "liens", sur des sites internet d’autres fournisseurs. Ce contenu externe ne provient pas de la Ligue pulmonaire suisse et la Ligue pulmonaire suisse n’a pas non plus la possibilité d’influencer le contenu de sites tiers. Le contenu de ces pages externes mises en évidence par la Ligue pulmonaire suisse dans les "liens" ne reflète pas l’opinion de la Ligue pulmonaire suisse. Il sert simplement à informer, à présenter des contextes ou à montrer la direction à prendre. Par conséquent, la Ligue pulmonaire suisse se distancie clairement du contenu de toutes les pages indiquées sur son site internet et ne s’attribue pas leurs contenus. En outre, la Ligue pulmonaire suisse décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu des sites d’autres fournisseurs auxquels elle renvoie par un lien. Elle décline aussi toute responsabilité pour les enregistrements externes dans les livres d'or, forums de discussion et listes de courrier de la Ligue pulmonaire suisse. Lors de l’élaboration de son propre site, la Ligue pulmonaire suisse a largement vérifié le contenu des sites externes, auxquels elle renvoie par un lien, notamment concernant la possibilité de déclencher une action en responsabilité de droit civil ou pénal par celui-ci. La Ligue pulmonaire suisse n’est pas en mesure et n’est pas obligée de vérifier constamment les éventuelles modifications apportées aux contenus de tiers. La Ligue pulmonaire suisse demande aux visiteurs de bien vouloir lui signaler tout contenu à caractère indécent ou illégal. Elle éliminera ce contenu immédiatement de son site internet et de sa liste des liens ou signalera clairement le conflit de droit.
3. Copyright
La Ligue pulmonaire suisse s’efforce de respecter les copyrights des diagrammes, sons et textes publiés, de fournir des diagrammes, sons et textes elle-même ou d’utiliser des diagrammes, sons et textes libres de droits. S’il y avait toutefois un diagramme, un son ou un texte non-indiqué mais protégé par des droits d'auteur sur ce site internet, le copyright ne pourrait pas être établi. Dans le cas d’une telle violation de droits d'auteur involontaire la Ligue pulmonaire suisse retirera l’objet en question de sa publication ou indiquera le copyright. Le copyright pour les objets publiés et fournis par la Ligue pulmonaire suisse appartient seul à l’auteur de ces sites. La polycopie ou reproduction de ces diagrammes, sons ou textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont autorisées sans le consentement exprès de la Ligue pulmonaire suisse.
La Ligue pulmonaire suisse s’efforce de respecter les copyrights des diagrammes, sons et textes publiés, de fournir des diagrammes, sons et textes elle-même ou d’utiliser des diagrammes, sons et textes libres de droits. S’il y avait toutefois un diagramme, un son ou un texte non-indiqué mais protégé par des droits d'auteur sur ce site internet, le copyright ne pourrait pas être établi. Dans le cas d’une telle violation de droits d'auteur involontaire la Ligue pulmonaire suisse retirera l’objet en question de sa publication ou indiquera le copyright. Le copyright pour les objets publiés et fournis par la Ligue pulmonaire suisse appartient seul à l’auteur de ces sites. La polycopie ou reproduction de ces diagrammes, sons ou textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont autorisées sans le consentement exprès de la Ligue pulmonaire suisse.
4. Force de loi de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité fait partie du site internet de la page, à partir de laquelle le renvoi du lien a été fait. Si quelques formulations ou des parties de ce texte ne correspondent plus ou plus complètement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document restent valables.
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5. Protection des données
S’il est possible d’entrer des données personnelles ou professionnelles sur ce site internet (p.ex. adresses de courrier électronique, noms, adresses), l'utilisateur le fera en connaissance de cause et renoncera à la protection des données.
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Editeur:
Ligue pulmonaire suisse
Südbahnhofstr. 14 c
3000 Bern 14
Tel. (+41) 31 378 20 50
Fax (+41) 31 378 20 51
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E-Mail:info@lung.ch
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